Droit social

Le Droit social et plus particulièrement le Droit du travail est devenu une matière complexe avec des textes particulièrement foisonnants. Les chefs d’entreprises sont de plus en plus soumis à des contraintes juridiques qui nécessitent de bénéficier d’un accompagnement sur mesure.

Les problématiques liées au temps du travail et à son contrôle, à la santé et à sécurité au travail, aux relations collectives, aux recours à certains contrats (à durée déterminée, aidés) sont des sources de contentieux de plus de plus récurrentes.

Votre accompagnement en amont de ces contentieux s’avère aujourd’hui indispensable, dans le dessein, vous l’aurez compris d’éviter ou de limiter ce risque de contentieux.

Le pôle social du Cabinet Duvivier & Associés est animé par Maître Vanessa Assohoun, Avocat, assistée de Madame Audrey Joubert, Juriste qui vous apportent leurs concours dans la gestion sociale de vos entreprises et ce, dans tous les domaines du droit du travail et de la sécurité sociale.

1) En droit du travail
Vanessa Assohoun vous assiste sur le plan des relations individuelles, de la naissance du contrat à sa rupture.
Sur le plan des relations collectives, Maître Assohoun vous assiste pour mettre en place vos IRP (Instances Représentatives du Personnel), les renouveler et gérer les conflits existants.
Maître Assohoun vous assiste également tant en phase amiable que de contentieux.

En outre, le Cabinet Duvivier & Associés ayant développé une expertise reconnue en cessions d’entreprises, Maître Maître Assohoun vous assiste en votre qualité de cédant ou de cessionnaire pour réaliser des audits sociaux et vous accompagner tant dans la gestion sociale habituelle dans le cadre des ventes et : ou rachat que dans le cadre de restructurations.

2) En droit de la Sécurité Sociale
Maître Assohoun intervient en phase de conseil, en phase amiable et contentieuse pour vous assister et/ou vous représenter notamment devant l’URSSAF, les caisses de sécurités sociales (CPAM, MSA… anciennement RSI), devant les différentes caisses de retraites, devant Pôle Emploi.

3) Par ailleurs, Maître Assohoun intervient devant les juridictions dont son activité dépend, à savoir : le Conseil de Prud’hommes, le TASS (Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale, le Tribunal du Contentieux et de l’incapacité, les Chambres sociales et les Chambres de sécurité sociale des Cours d’Appel, etc.

4) Enfin, Maître Assohoun organise des formations en droit social sur le site de l’entreprise ou au Cabinet Duvivier & Associés.

Domaines d'intervention

Conseil en droit du travail
Rédaction et adaptation des contrats de travail ;
Gestion des relations de travail ;
Définition et optimisation des systèmes de rémunération ;
Assistance dans la mise en œuvre et le suivi des institutions représentatives du personnel ;
Gestion des problématiques liées à la santé et la sécurité au travail ;
Accompagnement dans la prévention des risques psychosociaux et du harcèlement ;
Audits sociaux ;
Négociation, sécurisation et gestion des ruptures du contrat de travail…

Contentieux prud’homaux

Conseil et contentieux en droit de la sécurité sociale
Gestion des accidents du travail et maladies professionnelles – Assistance devant les juridictions compétentes ;
Gestion des contrôles URSSAF – Assistance devant les juridictions compétentes – Contentieux RSI…

Animation de formations en droit social