Droit du Travail et de la Sécurité Sociale

Le Droit du Travail et le Droit de la Sécurité Sociale sont devenus des matières complexes avec des textes particulièrement foisonnants. Les chefs d’entreprises sont de plus en plus soumis à des contraintes juridiques qui nécessitent de bénéficier d’un accompagnement sur mesure.

Les problématiques liées au temps du travail et à son contrôle, à la santé et à sécurité au travail, aux relations collectives, aux recours à certains contrats (à durée déterminée, aidés) sont des sources de contentieux de plus de plus récurrentes.

Votre accompagnement en amont de ces contentieux s’avère aujourd’hui indispensable, dans le dessein, vous l’aurez compris d’éviter ou de limiter ce risque de contentieux.

Le pôle Droit du Travail et le Droit de la Sécurité Sociale du Cabinet Duvivier & Associés est animé par Vanessa Assohoun, Avocat, assistée de Audrey Joubert, Juriste qui vous apportent leurs concours dans la gestion sociale de vos entreprises et ce, dans tous les domaines du Droit du Travail et de la Sécurité Sociale.

En droit du travail
Vanessa Assohoun vous assiste sur le plan des relations individuelles, de la naissance du contrat à sa rupture.
Sur le plan des relations collectives, vous serez assistés pour mettre en place vos IRP (Instances Représentatives du Personnel), les renouveler et gérer vos négociations comme les conflits existants.
Vanessa Assohoun vous assiste également tant en phase amiable que de contentieux.

En outre, notre Cabinet ayant développé une expérience longue et notoirement reconnue en cessions d’entreprise, vous serez assistés en votre qualité de cédant ou de cessionnaire pour la réalisation de vos audits sociaux. Vous serez également accompagnés tant dans la gestion sociale inhérente à vos cessions et/ou rachats que dans le cadre de restructurations.

En droit de la Sécurité Sociale
Vous serez assistés et/ou représentés tant en phase de conseil, qu’en phase amiable et contentieuse devant les administrations sociales et/ ou de sécurité sociale notamment devant l’URSSAF, la MSA, les caisses de sécurité sociales, les caisses de retraite, Pôle Emploi…

Plus généralement, contentieux en Droit Social et Droit de la Sécurité Sociale
Par ailleurs, Vanessa Assohoun intervient devant les juridictions dont son activité dépend, à savoir : le Conseil de Prud’hommes, le Pôle Social du Tribunal judiciaire (anciennement Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale – TASS), le Tribunal du Contentieux de l’Incapacité, les Chambres sociales et les Chambres de sécurité sociale des Cours d’Appel, etc.

Formations
Vanessa Assohoun organise des formations au sein de notre Cabinet comme au sein de vos entreprises.

Assistance dans vos actions de recrutement
Enfin, Vanessa Assohoun vous assiste dans vos phases de recrutement et plus spécifiquement concernant le personnel intervenant dans les matières juridiques, comptables, de ressources humaines, etc.

Domaines d'intervention

Conseil en droit du travail
✓ Rédaction et adaptation des contrats de travail ;
✓ Gestion des relations de travail ;
✓ Définition et optimisation des systèmes de rémunération ;
✓ Assistance dans la mise en œuvre et le suivi des institutions représentatives du personnel ;
✓ Gestion des problématiques liées à la santé et la sécurité au travail ;
✓ Accompagnement dans la prévention des risques psychosociaux et du harcèlement ;
✓ Audits sociaux ;
✓ Négociation, sécurisation et gestion des ruptures du contrat de travail…

Contentieux prud’homaux

Conseil et contentieux en droit de la sécurité sociale
✓ Gestion des accidents du travail et maladies professionnelles – Assistance devant les juridictions compétentes ;
✓ Gestion des contrôles des Administrations Sociales (DIRECCTE, CPAM, MSA, URSSAF,…) – Assistance devant les juridictions compétentes – Contentieux

Animation de formations en droit social

Assistance dans vos actions de recrutement

L’équipe :

  • Vanessa ASSOHOUN
    Droit du Travail et de la Sécurité Sociale
    Avocat Associé
  • Audrey JOUBERT
    Départements Droit du Travail et Judiciaire
    Juriste